Fiscalité 6 min de lecture
Les plus-values immobilières au Luxembourg
Le traitement fiscal d’une vente selon le bien et la situation du cédant.
Vous envisagez de vendre un immeuble, de céder des titres ou vous avez un doute sur votre situation fiscale ? Prenons 1 heure pour examiner votre question. La consultation se déroule au cabinet, à Luxembourg-Ville, ou à distance, que vous soyez déjà client ou non.
Vous avez besoin de comprendre ce qui s’applique à votre cas, avant de prendre une décision ou de poursuivre une démarche. Nous partons des faits et de la question qui vous préoccupe, puis nous vous expliquons le raisonnement fiscal et les points qui méritent d’être vérifiés.
Le rendez-vous est centré sur un sujet précis. Il peut servir à examiner une opération à venir, à comprendre une position déjà retenue ou à identifier ce qui manque pour conclure. Si la question est urgente, indiquez votre échéance dès la demande. Nous confirmons le créneau et le sujet avant la séance.
Vous préparez une acquisition ou une vente et souhaitez en comprendre le traitement fiscal au Luxembourg. Nous examinons l’opération envisagée et les questions qu’elle soulève, notamment autour de la plus-value ou d’une exonération à vérifier.
Une cession de titres ou une distribution soulève une question d’imposition ? La consultation permet d’examiner votre situation et les conditions d’une éventuelle exonération, en distinguant les titres détenus personnellement de ceux détenus par une société.
Vous souhaitez comprendre un traitement fiscal ou confronter une analyse à votre situation. Nous reprenons la question avec vous, ses hypothèses et les points qui demandent une vérification supplémentaire.
Nous abordons les questions fiscales luxembourgeoises liées à une succession ou à une transmission. Le règlement civil de la succession, la rédaction des actes et les questions de droit étranger restent à traiter avec le notaire ou le conseil compétent.
L’objectif est de vous donner une réponse claire et d’en expliquer le raisonnement à partir des éléments disponibles. Lorsqu’une conclusion dépend d’une information manquante ou d’un examen plus approfondi, nous vous le précisons. Vous savez ainsi ce qui peut être retenu et ce qui reste à confirmer.
Une consultation ne comprend pas automatiquement une étude écrite, une déclaration ou l’exécution de l’opération. Si une suite est nécessaire, nous en définissons le contenu avec vous avant de l’engager.
Indiquez le sujet, votre situation et l’échéance éventuelle. Précisez si vous préférez venir au cabinet ou échanger à distance.
Nous vérifions que le sujet entre dans notre domaine d’intervention et convient à une consultation, puis convenons du créneau et des informations utiles à l’échange.
Pendant 1 heure, nous discutons de votre situation, des réponses possibles et des éventuels points à approfondir.
Si nous suivons déjà votre entreprise, votre interlocuteur habituel reste le premier contact pour une question nouvelle. Le conseil et les travaux complémentaires s’appuient alors sur la connaissance de votre dossier. Leur portée est précisée avec vous selon le besoin.
Pour une entreprise qui nous rejoint, nous privilégions un accompagnement complet, de la comptabilité à la fiscalité et à la paie lorsque celle-ci est nécessaire. Une mission partielle reste exceptionnelle et s’examine au cas par cas. La consultation est ouverte aux personnes qui souhaitent un avis ponctuel sans confier le suivi de leur entreprise au cabinet.
Au cabinet, nos fiscalistes au Luxembourg examinent les conséquences d’une acquisition, d’un financement ou d’une distribution. Ces analyses complètent nos services aux entreprises lorsque l’opération demande un travail au-delà des déclarations courantes.
Non. La consultation est ouverte aux dirigeants, investisseurs et particuliers qui ont une question fiscale luxembourgeoise. Si le cabinet suit déjà votre dossier, contactez votre interlocuteur habituel pour convenir de la forme de l’échange.
Indiquez votre échéance dès la demande. Nous vous confirmons si un rendez-vous est possible dans ce délai et si le sujet peut être examiné dans ce format. L’envoi d’une demande ne réserve pas de créneau.
Cela dépend de la question et des éléments disponibles. Nous examinons les conditions applicables à votre situation et vous précisons les vérifications encore nécessaires avant de conclure.
Oui. Les rendez-vous durent 1 heure et peuvent avoir lieu au cabinet ou à distance. Le mode d’échange est convenu lors de la confirmation.
Quelques lignes sur votre situation et votre échéance nous permettront de préparer le rendez-vous.